Objet : Le présent site internet constitue un portail d'expression, d'informations et de ressources sur le projet de transformation de l'usine de traitement des déchets AMETYST. Ce site internet permet de consulter librement et sans inscription des contenus numériques (textes, liens, images) relatifs au projet de transformation de l'usine de traitement des déchets d'AMETYST.
Le site internet est édité et publié par Urba Méditerranée, dont le siège est situé au 230 Rue Raymond Recouly, ZAC Garosud 34070, Montpellier.
Le site est hébergé par Amazon Web Services.
Définitions :
- Contenu : le terme « Contenu » désigne toutes les informations présentes sur le site internet telles que les données, textes, graphismes, images, sons, vidéos, logos, symboles, code html. Utilisateur : le terme « Utilisateur » désigne un internaute qui fait usage du site internet à des fins de consultation ou de recherche.
- La consultation du contenu de ce site internet vaut acceptation expresse des conditions générales d’utilisation définies dans les présentes mentions légales sous sa dernière version en ligne, Urba Méditerranée étant libre de les modifier à tout moment sans notification préalable afin de les adapter aux évolutions du projet et aux lois et règlements en vigueur.
Propriété intellectuelle : l’ensemble du contenu présenté sur ce site internet est susceptible d’être protégé par le droit d’auteur et/ou d’autres droits de propriété intellectuelle et ne peut être reproduit, distribué, transmis, diffusé, représenté, téléchargé, modifié, édité, réutilisé, ré-adressé, ou exploité de quelque façon et sur quelque support que ce soit, sans l’autorisation expresse et préalable de Urba Méditerranée.
Toute utilisation non expressément autorisée du site internet et de son contenu est susceptible de poursuites judiciaires au titre de la violation du droit de propriété intellectuelle de Urba Méditerranée.
Les liens hypertexte accessibles au cours de votre navigation sur ce site internet peuvent renvoyer vers d’autres sites internet dont Urba Méditerranée n’est pas, sous réserve de disposition contraire, responsable.
